Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants.
Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Chambre d'hôte Sainte Geneviève
Adresse : 4, route de Bezaumont – 54700 Sainte Geneviève
Téléphone : 03 83 82 25 05
SIRET : 818 066 540 00019 - RCS Nancy
Contact
Pour toute question : Utiliser le formulaire de contact sur ce site
Hébergement
Hébergeur : OVH
Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, demande de réservation) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec l’utilisateur et ne sont jamais cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, en adressant sa demande à :
📧 Chambre d'hôte Sainte Geneviève 4, route de Bezaumont – 54700 Sainte Geneviève.
Propriété intellectuelle
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Chambre d'hôte Sainte Genviève ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
Limite de responsabilité
Malgré un contrôle approfondi, Chambre d'hôte Sainte Geneviève n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. Chambre d'hôte Sainte Genviève décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler avec le formulaire de contact.